Conseil Municipal du 20 mars 2023



DELIBERATIONS

Commission des Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Convention TEMPO Philharmonie. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
Convention de participation au projet INTERREG "SMALL" - SMART MOBILITY FOR ALL. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
Contrat de ville - Programmation 2023 - Subventions sollicitées auprès de la Ville de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-4_CBudget primitif pour l'exercice 2023 - Fiscalité - Vote des taux. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-5_CAutorisations de programme, crédits de paiements - Adoption dans le cadre du Budget primitif 2023. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-7_CRéitération de garantie suite au réaménagement de 3 emprunts. - Délibération - (sans annexe)24/03/202324/03/2023
2023-03-20-8_CAttributions de subventions à divers organismes et associations dans le cadre du budget primitif pour l'exercice 2023. Adhésion à diverses associations. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-9_CAttribution de subventions dans le cadre de "Saint-Quentin Commerce". - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-11_CConvention de remboursement des dépenses à la charge de la société SCI SBS BLUM GAYANT et engagées par la Ville de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-12_CCréation d'une Commission ad hoc Ville - Partenord dans le cadre du NPRU. - Délibération - (sans annexe)24/03/202324/03/2023
2023-03-20-13_CUSEDA - Adhésion au groupement de commandes d'achat d'électricité. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-21_CCession d'un ensemble immobilier à usage de garages situé 15 bis rue des Cordeliers à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-22_CCession foncière de terrains situés entre les rues de la Chaussée Romaine et de l'Abbé Pierre à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-25_CBesoins occasionnels et saisonniers. - Délibération - (sans annexe)24/03/202324/03/2023
2023-03-20-26_CModifications du tableau des effectifs. - Délibération - (sans annexe)24/03/202324/03/2023
numero temporaireRéitération de cautionnement suite à un transfert de prêt. - Délibération - (sans annexe)24/03/202324/03/2023
numero temporaireAccueil d'un premier chantier international de jeunes bénévoles. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
numero temporairePartenariat Ateliers d'Art de France 2023. - Délibération - Annexe - Annexe24/03/202324/03/2023

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Convention de partenariat 2022-2024 "Passeport Vie Etudiante". - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-1_CÉlection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire. - Délibération - (sans annexe)24/03/202324/03/2023
2023-03-20-2_CApprobation du procès-verbal de la séance du 6 février 2023. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-3_CPrésentation du Rapport Social Unique. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-23_CConvention de mise à disposition d'un local par la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
2023-03-20-27_CCompte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
numero temporaireDésignation d'un référent déontologue de l'élu local. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023
numero temporaireCarte scolaire 2023-2024. - Délibération - (sans annexe)24/03/202324/03/2023
numero temporaireConvention de dépôt de mobilier archéologique dans la Basilique. - Délibération - Annexe24/03/202324/03/2023